{"id":1943,"date":"2025-07-09T11:37:44","date_gmt":"2025-07-09T09:37:44","guid":{"rendered":"https:\/\/plantvoice.farm\/conditions-dutilisation\/"},"modified":"2025-10-29T10:53:25","modified_gmt":"2025-10-29T09:53:25","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/plantvoice.farm\/fr\/conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions d’utilisation"},"content":{"rendered":"

Conditions d'utilisation<\/span><\/span><\/h3>
<\/div>

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation de Plantvoice<\/b><\/p>\n

1. Qui nous sommes et l’objectif de Plantvoice<\/b><\/p>\n

\u00ab\u00a0Plantvoice\u00a0\u00bb est une plateforme, fonctionnant comme un logiciel en tant que service (la \u00ab\u00a0Plateforme\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0Plantvoice\u00a0\u00bb), d\u00e9tenue et g\u00e9r\u00e9e par Plantvoice SRL SB, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Bolzano (BZ), Via Alessandro Volta 13\/A, ZIP 39100, c\/o NOI SPA - A1\/1.28D, code fiscal, num\u00e9ro de TVA et num\u00e9ro du Registre des Soci\u00e9t\u00e9s de Bolzano 03225710213 (la \u00ab\u00a0Soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb). Vous pouvez nous contacter \u00e0 l’adresse \u00e9lectronique certifi\u00e9e plantvoice@legalmail.it ou par courrier \u00e9lectronique \u00e0 info@plantvoice.farm. <\/p>\n

L’objectif de Plantvoice est de fournir une plateforme avanc\u00e9e d’agriculture de pr\u00e9cision qui utilise des capteurs brevet\u00e9s pour analyser en temps r\u00e9el la composition et le flux de s\u00e8ve dans les arbres fruitiers. Cette technologie unique vous permet de \u00ab\u00a0faire des tests sanguins\u00a0\u00bb sur les plantes, en d\u00e9tectant le stress et les probl\u00e8mes avant qu’ils ne soient visibles. La plateforme comprend des tableaux de bord de visualisation des donn\u00e9es, des alertes et des notifications, des syst\u00e8mes de surveillance de la sant\u00e9 de type feux de signalisation et des outils de gestion de la durabilit\u00e9, dans le but d’am\u00e9liorer le rendement des cultures, sans s’engager ni garantir de r\u00e9sultats. <\/p>\n

Ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Service (les \u00ab\u00a0Conditions d’Utilisation\u00a0\u00bb) s’appliquent \u00e0 toutes les utilisations de Plantvoice, de son application mobile (l’\u00a0\u00bbApplication\u00a0\u00bb) et du site web accessible \u00e0 https:\/\/plantvoice.farm\/ (le \u00ab\u00a0Site\u00a0\u00bb) par les utilisateurs (les \u00ab\u00a0Utilisateurs\u00a0\u00bb).<\/p>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation d\u00e9finissent la relation entre la Soci\u00e9t\u00e9 et ses Utilisateurs et s’appliquent \u00e0 tout contrat conclu entre les parties pour la fourniture des Services offerts (le \u00a0\u00bb Contrat \u00ab\u00a0). Le Contrat est parfait d\u00e8s l’inscription via l’App ou le Site et s’applique \u00e0 tous les achats de services effectu\u00e9s via l’App ou le Site. <\/p>\n

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’Utilisation avant d’utiliser Plantvoice, l’Application ou le Site.<\/p>\n

En cr\u00e9ant un compte sur Plantvoice, l’Application ou le Site, chaque Utilisateur confirme l’acceptation de ces Conditions d’Utilisation.<\/p>\n

Lors de la cr\u00e9ation du compte, l’utilisateur accepte que la confirmation d’inscription et les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation soient envoy\u00e9es par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l’adresse fournie lors de l’inscription sur la plate-forme.<\/p>\n

La version actuelle des conditions d’utilisation contient les seules conditions applicables \u00e0 la relation entre l’entreprise et l’utilisateur. Si une partie du contrat est inapplicable, cela n’affectera pas la validit\u00e9, la l\u00e9galit\u00e9 ou l’efficacit\u00e9 des autres conditions d’utilisation. <\/p>\n

Pour effectuer des achats via la Plateforme, l’App ou le Site, l’Utilisateur doit \u00eatre \u00e2g\u00e9 d’au moins 18 ans et avoir la capacit\u00e9 d’agir pour lui-m\u00eame ainsi qu’au nom de l’entreprise pour laquelle il demande \u00e0 utiliser les services de la Plateforme, ce que l’Utilisateur d\u00e9clare poss\u00e9der.<\/p>\n

Les \u00e9ventuels frais de connexion Internet \u00e0 la Plateforme, \u00e0 l’App et au Site, y compris les frais de t\u00e9l\u00e9phone et de transmission de donn\u00e9es, sont \u00e0 la charge exclusive de l’Utilisateur, selon les tarifs appliqu\u00e9s par l’op\u00e9rateur choisi par l’Utilisateur.<\/p>\n

2. D\u00e9finitions<\/b><\/p>\n

Sauf s’ils sont d\u00e9finis ailleurs dans le contrat, les termes et expressions suivants ont la signification indiqu\u00e9e ci-dessous :<\/p>\n

2.1. \u00ab\u00a0App\u00a0\u00bb signifie l’application mobile connue sous le nom de \u00ab\u00a0Plantvoice\u00a0\u00bb mise \u00e0 disposition par la Soci\u00e9t\u00e9 via le web, Google Play Store et Apple App Store.<\/p>\n

2.2. On entend par \u00ab\u00a0donn\u00e9es\u00a0\u00bb toutes les informations qui peuvent \u00eatre rattach\u00e9es \u00e0 l’utilisateur et \u00e0 l’utilisation du service, y compris les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n

2.3. \u00a0\u00bb Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00a0\u00bb d\u00e9signe les informations qui identifient ou rendent identifiable, directement ou indirectement, une personne physique et qui peuvent fournir des renseignements sur ses caract\u00e9ristiques, ses habitudes, son mode de vie, ses relations personnelles, son \u00e9tat de sant\u00e9, sa situation \u00e9conomique, tels que d\u00e9finis \u00e0 l’Art. 4 du r\u00e8glement (UE) 2016\/679.<\/p>\n

2.4. \u00ab\u00a0Soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb signifie Plantvoice SRL SB, propri\u00e9taire et op\u00e9rateur de www.plantvoice.farm et du logiciel Plantvoice, sous quelque forme que ce soit (application web, application mobile ou toute autre forme).<\/p>\n

2.5. \u00ab\u00a0Mat\u00e9riel\u00a0\u00bb d\u00e9signe les capteurs brevet\u00e9s et autres dispositifs \u00e9lectroniques destin\u00e9s \u00e0 collecter des donn\u00e9es sur la composition et le flux de s\u00e8ve dans les arbres fruitiers et \u00e0 les transmettre \u00e0 l’utilisateur et \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 dans le seul but de fournir des services cibl\u00e9s.<\/p>\n

2.6. \u00ab\u00a0Service\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0Services\u00a0\u00bb d\u00e9signe l’acc\u00e8s \u00e0 distance et l’utilisation par l’Utilisateur de programmes et d’outils fournis et g\u00e9r\u00e9s par la Soci\u00e9t\u00e9, y compris des services d’information, des alertes, des recommandations, des rapports, des communications et autres, offerts \u00e0 l’aide de donn\u00e9es collect\u00e9es par le biais du logiciel, du mat\u00e9riel et des canaux cr\u00e9\u00e9s avec les partenaires de la Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

2.7. \u00ab\u00a0Logiciel\u00a0\u00bb : un ensemble d’outils d\u00e9velopp\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 pour permettre ou faciliter la surveillance, l’enregistrement des activit\u00e9s, le suivi num\u00e9rique et la gestion de l’exploitation agricole.<\/p>\n

2.8. On entend par \u00ab\u00a0utilisateur\u00a0\u00bb la personne qui utilisera le service offert par la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

2.9. On entend par \u00ab\u00a0site\u00a0\u00bb le site web accessible \u00e0 l’adresse https:\/\/plantvoice.farm\/.<\/p>\n

3. Description du service<\/b><\/p>\n

3.1. La Soci\u00e9t\u00e9 produit et offre au march\u00e9, seule et par l’interm\u00e9diaire des soci\u00e9t\u00e9s de son groupe et\/ou d’entit\u00e9s connect\u00e9es, via une plateforme informatique bas\u00e9e sur le cloud (\u00ab\u00a0Plateforme\u00a0\u00bb), des solutions pour la num\u00e9risation des entreprises agricoles et des services pour l’agriculture, en plus de dispositifs et d’outils innovants. Les m\u00e9thodes de prestation de services pr\u00e9dominantes sont le logiciel en tant que service (SaaS) pour les fonctions d’analyse des donn\u00e9es et d’aide \u00e0 la d\u00e9cision, et les capteurs mat\u00e9riels pour l’agriculture de pr\u00e9cision IoT. <\/p>\n

3.2. La Soci\u00e9t\u00e9 peut facturer \u00e0 l’Utilisateur des frais d’abonnement pour l’acc\u00e8s et\/ou l’utilisation du Service, pour l’activation de solutions logicielles et de modules suppl\u00e9mentaires (\u00ab\u00a0Modules\u00a0\u00bb), et pour les dispositifs mat\u00e9riels et les capteurs IoT (\u00ab\u00a0Dispositifs\u00a0\u00bb) dont les donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9r\u00e9es peuvent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9es dans les Modules.<\/p>\n

3.3. Le service traite les informations fournies par l’utilisateur et collect\u00e9es par des capteurs afin d’am\u00e9liorer la gestion de son entreprise agricole. Toutes les informations collect\u00e9es seront utilis\u00e9es dans l’int\u00e9r\u00eat de l’utilisateur pour lui fournir des outils de gestion utiles. <\/p>\n

3.4. L’entreprise ne garantit pas la r\u00e9solution de tout probl\u00e8me ou la fourniture de solutions \u00e0 l’utilisateur, fournissant uniquement des informations utiles \u00e0 la compr\u00e9hension de l’\u00e9tat de sant\u00e9 des cultures, sans aucune garantie, laissant toute interpr\u00e9tation et d\u00e9cision \u00e0 l’utilisateur.<\/p>\n

4. Processus d’enregistrement et compte<\/b><\/p>\n

4.1. L’inscription au service se fait via le site ou l’application et n\u00e9cessite l’acceptation des pr\u00e9sentes conditions d’utilisation.<\/p>\n

4.2. Pour utiliser les Services, l’Utilisateur doit activer un compte sur Plantvoice (le \u00ab\u00a0Compte\u00a0\u00bb). L’Utilisateur doit v\u00e9rifier les exigences techniques de la Plateforme et de l’Application sur ses appareils, suivre les instructions et remplir tous les champs du formulaire d’inscription, y compris l’email, le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et les informations sur la soci\u00e9t\u00e9, et choisir un mot de passe. <\/p>\n

4.3. Pour utiliser le logiciel, le mat\u00e9riel et le service de la soci\u00e9t\u00e9, l’utilisateur doit fournir des donn\u00e9es et des informations afin de rendre les ressources offertes utilisables. L’utilisateur s’engage \u00e0 ne pas usurper l’identit\u00e9 d’une autre personne ou entit\u00e9, \u00e0 ne pas utiliser de noms fictifs et \u00e0 ne pas fournir d’informations incorrectes sur son affiliation \u00e0 des personnes ou entit\u00e9s. <\/p>\n

4.4. Lors de l’enregistrement, l’Utilisateur fournit des Donn\u00e9es via des formulaires sur le Site ou l’Application, tels que :<\/p>\n

    \n
  • Donn\u00e9es d’identification et donn\u00e9es personnelles (par exemple, nom, pr\u00e9nom, code fiscal)<\/li>\n
  • Informations de contact (par exemple, adresse \u00e9lectronique et num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone)<\/li>\n<\/ul>\n

    4.5. Lors de l’achat de services ou de modules individuels, la soci\u00e9t\u00e9 demandera \u00e0 l’utilisateur de fournir des donn\u00e9es valides sur le mode de paiement. En proc\u00e9dant \u00e0 l’achat, l’utilisateur autorise la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 facturer le prix d’achat (\u00ab\u00a0prix d’achat\u00a0\u00bb) en utilisant le mode de paiement choisi et confirme que les donn\u00e9es de paiement fournies sont valides et correctes. Les donn\u00e9es relatives aux cartes de cr\u00e9dit sont trait\u00e9es directement par un prestataire de services de paiement tiers, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation applicable. <\/p>\n

    4.6. Lors du t\u00e9l\u00e9chargement de l’application, certaines informations suppl\u00e9mentaires peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es (telles que l’identifiant unique de l’appareil de l’utilisateur ou son adresse IP).<\/p>\n

    4.7. Pour utiliser le service, l’utilisateur s’engage \u00e0 :<\/p>\n

      \n
    • Fournir les informations demand\u00e9es lors de l’inscription, en veillant \u00e0 ce qu’elles soient \u00e0 jour, compl\u00e8tes et v\u00e9ridiques (\u00ab\u00a0donn\u00e9es d’inscription\u00a0\u00bb) ;<\/li>\n
    • Mettre \u00e0 jour rapidement et continuellement les donn\u00e9es d’enregistrement afin qu’elles restent actuelles, compl\u00e8tes et v\u00e9ridiques.<\/li>\n<\/ul>\n

      4.8. Si l’utilisateur fournit des informations fausses, inexactes, p\u00e9rim\u00e9es ou incompl\u00e8tes, ou si la soci\u00e9t\u00e9, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, estime que ces informations sont fausses, inexactes, p\u00e9rim\u00e9es ou incompl\u00e8tes, la soci\u00e9t\u00e9 peut d\u00e9sactiver le compte de l’utilisateur de mani\u00e8re temporaire ou permanente et emp\u00eacher toute utilisation ult\u00e9rieure du service.<\/p>\n

      4.9. L’utilisateur doit garder secret tout mot de passe ou m\u00e9thode d’acc\u00e8s s\u00e9curis\u00e9 qu’il a cr\u00e9\u00e9 et emp\u00eacher d’autres personnes d’acc\u00e9der \u00e0 son compte, \u00e0 son courrier \u00e9lectronique ou \u00e0 son t\u00e9l\u00e9phone portable. L’Utilisateur reconna\u00eet que les identifiants de la Plateforme sont personnels et confidentiels et qu’il doit les garder secrets, ne pas les partager et ne pas permettre \u00e0 des tiers d’acc\u00e9der \u00e0 la Plateforme et au Service avec ces identifiants. <\/p>\n

      4.10. A cet \u00e9gard, l’utilisateur reconna\u00eet et accepte que :<\/p>\n

        \n
      • La connaissance des identifiants de connexion par des tiers (ou l’acc\u00e8s via des syst\u00e8mes d’authentification externes) peut permettre une utilisation non autoris\u00e9e de la plate-forme et\/ou des services ;<\/li>\n
      • L’entreprise n’est pas responsable des dommages caus\u00e9s \u00e0 l’utilisateur ou \u00e0 des tiers par la connaissance ou l’utilisation non autoris\u00e9e des informations d’identification, y compris en cas de non-respect des dispositions ci-dessus ;<\/li>\n
      • Toute activit\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 l’aide des donn\u00e9es d’identification de l’utilisateur (ou d’une authentification externe) sera consid\u00e9r\u00e9e comme r\u00e9alis\u00e9e par l’utilisateur auquel les donn\u00e9es d’identification ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9es, et l’utilisateur sera responsable de cette utilisation.<\/li>\n<\/ul>\n

        4.11. L’utilisateur accepte de d\u00e9gager la soci\u00e9t\u00e9 de toute responsabilit\u00e9 en cas de r\u00e9clamation d\u00e9coulant d’une violation de ces dispositions.<\/p>\n

        4.12. L’Utilisateur est seul responsable de la mise \u00e0 jour de ses Donn\u00e9es et informations et reconna\u00eet que la Soci\u00e9t\u00e9 ne peut \u00eatre tenue responsable des cons\u00e9quences d’un d\u00e9faut de mise \u00e0 jour.<\/p>\n

        4.13. L’utilisateur reconna\u00eet que le partage des informations d’identification constitue une violation des conditions d’utilisation.<\/p>\n

        4.14. L’utilisateur reconna\u00eet que tous les co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 l’utilisation du service, des dispositifs IdO et de la connexion \u00e0 la plateforme rel\u00e8vent de sa seule responsabilit\u00e9.<\/p>\n

        4.15. L’Utilisateur peut fermer un Compte \u00e0 tout moment en en faisant la demande dans la section compte de la Plateforme ou en envoyant un email \u00e0 plantvoice@legalmail.it. La Soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve le droit de suspendre ou de fermer d\u00e9finitivement un Compte si elle estime qu’il est utilis\u00e9 par une personne autre que le titulaire du Compte ou qu’il est utilis\u00e9 de mani\u00e8re incompatible avec les pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation. <\/p>\n

        5. Limites de service<\/b><\/p>\n

        5.1. L’entreprise a toute latitude pour accorder l’acc\u00e8s aux services.<\/p>\n

        5.2. L’entreprise peut refuser des demandes de service sans explication.<\/p>\n

        5.3. La soci\u00e9t\u00e9 peut limiter ou r\u00e9voquer l’acc\u00e8s si elle d\u00e9tecte une utilisation abusive de la part de l’utilisateur.<\/p>\n

        5.4. L’acc\u00e8s \u00e0 la Plateforme, \u00e0 l’App et aux Services est temporaire ; la Soci\u00e9t\u00e9 peut exclure ou modifier l’acc\u00e8s sans pr\u00e9avis. La Soci\u00e9t\u00e9 n’est pas responsable de l’indisponibilit\u00e9 de la Plateforme, de l’Application ou des Services \u00e0 tout moment. Occasionnellement, la Soci\u00e9t\u00e9 peut limiter, totalement ou partiellement, l’acc\u00e8s m\u00eame pour les Utilisateurs enregistr\u00e9s. <\/p>\n

        5.5. Bien que la Soci\u00e9t\u00e9 s’engage \u00e0 fournir le service avec un soin et une diligence raisonnables, ses activit\u00e9s sont r\u00e9gies comme suit :<\/p>\n

          \n
        • Aucune garantie que le service ne subira pas d’interruptions ou de changements dus \u00e0 la maintenance de routine ou \u00e0 des pannes soudaines ;<\/li>\n
        • Engagement \u00e0 utiliser les meilleures technologies connues pour la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es des utilisateurs.<\/li>\n<\/ul>\n

          5.6. Les deux parties reconnaissent que les suspensions ou d\u00e9connexions sont n\u00e9cessaires en raison de la nature des services et que la soci\u00e9t\u00e9 ne peut \u00eatre tenue responsable d’une d\u00e9sactivation temporaire.<\/p>\n

          5.7. La Soci\u00e9t\u00e9 n’est pas responsable de l’inaccessibilit\u00e9 ou des dysfonctionnements du Service dus \u00e0 des d\u00e9faillances du r\u00e9seau Internet.<\/p>\n

          5.8. L’utilisateur accepte tous les risques li\u00e9s \u00e0 l’utilisation du service et de tous les services connect\u00e9s, conform\u00e9ment \u00e0 la loi. La Soci\u00e9t\u00e9 s’efforce de maintenir disponibles tous les \u00e9l\u00e9ments du service d\u00e9pendant de l’Internet, mais ceux-ci peuvent \u00eatre indisponibles lors d’une maintenance programm\u00e9e ou d’urgence. <\/p>\n

          6. Obligations de l’utilisateur et utilisation autoris\u00e9e de la plateforme et de l’application<\/b><\/p>\n

          6.1. L’utilisateur doit utiliser le service, les dispositifs IoT et la plateforme conform\u00e9ment aux pr\u00e9sentes conditions d’utilisation.<\/p>\n

          6.2. L’Utilisateur peut utiliser la Plateforme, l’App et les Services exclusivement \u00e0 des fins professionnelles li\u00e9es \u00e0 son entreprise agricole, selon les modalit\u00e9s express\u00e9ment indiqu\u00e9es et dans le respect des lois. L’Utilisateur doit respecter les limitations techniques et les modes d’utilisation pr\u00e9vus. <\/p>\n

          6.3. L’utilisateur est responsable de tout dommage r\u00e9sultant de son utilisation du service, des dispositifs IoT ou de la plateforme et doit indemniser la soci\u00e9t\u00e9 pour tout dommage de ce type.<\/p>\n

          6.4. L’utilisateur garantit que l’utilisation du service et de tout mat\u00e9riel soumis ne viole pas les lois italiennes ou europ\u00e9ennes, en particulier qu’il n’enfreint pas les droits d’auteur, marques, brevets ou autres droits l\u00e9gaux ou coutumiers de tiers.<\/p>\n

          6.5. Par exemple, mais sans s’y limiter, l’utilisateur ne peut pas :<\/p>\n

            \n
          • Contourner les limitations techniques de la plateforme ou de l’application ;<\/li>\n
          • Vendre, louer, transf\u00e9rer, conc\u00e9der une licence, distribuer, modifier, d\u00e9compiler ou d\u00e9sosser la Plateforme, l’Application ou les Services, ni tenter de d\u00e9river le code source ou de cr\u00e9er des \u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es ;<\/li>\n
          • Publier la plateforme ou l’application pour en permettre la duplication ;<\/li>\n
          • Publier des donn\u00e9es ou des informations fausses, inexactes, trompeuses, diffamatoires ou calomnieuses ;<\/li>\n
          • compromettre l’exactitude ou l’efficacit\u00e9 du service ;<\/li>\n
          • Cr\u00e9er des profils fictifs ou multiples ;<\/li>\n
          • Utiliser la Plateforme, l’Application ou les Services de mani\u00e8re contraire aux pr\u00e9sentes Conditions ou aux lois ;<\/li>\n
          • Trafiquer, revendre, modifier ou interf\u00e9rer avec les capteurs ou le mat\u00e9riel ;<\/li>\n
          • D\u00e9sactiver ou interf\u00e9rer avec les fonctions de s\u00e9curit\u00e9 du service ;<\/li>\n
          • Pirater ou intercepter le service ;<\/li>\n
          • introduire des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou des \u00e9l\u00e9ments nuisibles ;<\/li>\n
          • Utiliser le service pour enfreindre les lois italiennes ou europ\u00e9ennes ou soutenir de telles violations.<\/li>\n<\/ul>\n

            6.6. En cas de violation, la soci\u00e9t\u00e9 peut suspendre le service sans remboursement et prendre d’autres mesures.<\/p>\n

            6.7. L’utilisateur est seul responsable de la pr\u00e9paration technique et op\u00e9rationnelle ad\u00e9quate pour l’utilisation du service, des appareils et de la plate-forme, ainsi que de la connaissance des proc\u00e9dures requises par les programmes.<\/p>\n

            6.8. L’utilisateur est \u00e9galement responsable du choix et de l’utilisation de tout autre programme, machine ou service utilis\u00e9 pour acc\u00e9der au service et \u00e0 la plate-forme, ainsi que de la mise \u00e0 jour des syst\u00e8mes d’exploitation.<\/p>\n

            6.9. Le service est r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 l’usage exclusif de l’utilisateur et n’est pas transf\u00e9rable \u00e0 des tiers.<\/p>\n

            6.10. L’utilisateur ne peut pas vendre ou mettre \u00e0 disposition le service ou son contenu \u00e0 d’autres personnes sans l’accord \u00e9crit de la soci\u00e9t\u00e9, qui peut transf\u00e9rer ses droits et obligations \u00e0 sa seule discr\u00e9tion.<\/p>\n

            6.11. L’Utilisateur ne peut pas fournir des services \u00e0 des tiers en utilisant Plantvoice sans consentement \u00e9crit.<\/p>\n

            6.12. La violation de ce paragraphe 6 est une violation substantielle et peut entra\u00eener :<\/p>\n

              \n
            • R\u00e9vocation imm\u00e9diate ou temporaire des droits de service ;<\/li>\n
            • Suppression du contenu de l’utilisateur ;<\/li>\n
            • Avertissement \u00e0 l’utilisateur ;<\/li>\n
            • Action en justice, y compris le recouvrement des frais ;<\/li>\n
            • Divulgation aux forces de l’ordre si n\u00e9cessaire.<\/li>\n<\/ul>\n

              6.13. Les mesures vis\u00e9es \u00e0 l’article 6.12 ne sont pas exhaustives et la soci\u00e9t\u00e9 peut prendre toute autre mesure appropri\u00e9e.<\/p>\n

              7. Mat\u00e9riel et capteurs<\/b><\/p>\n

              7.1. L’entreprise fournit des capteurs brevet\u00e9s et des dispositifs mat\u00e9riels pour recueillir des donn\u00e9es sur la composition et le d\u00e9bit de la s\u00e8ve dans les arbres fruitiers. Ceux-ci restent la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 et sont pr\u00eat\u00e9s \u00e0 l’utilisateur pour la dur\u00e9e du contrat. <\/p>\n

              7.2. L’utilisateur doit<\/p>\n

                \n
              • Utilisez les capteurs et le mat\u00e9riel uniquement comme pr\u00e9vu, avec diligence ;<\/li>\n
              • Installer et entretenir les capteurs conform\u00e9ment aux instructions de l’entreprise ;<\/li>\n
              • Ne pas modifier, alt\u00e9rer ou tenter de r\u00e9parer sans autorisation \u00e9crite ;<\/li>\n
              • Ne pas vendre ou transf\u00e9rer les capteurs \u00e0 des tiers ;<\/li>\n
              • Signalez rapidement tout dysfonctionnement ou dommage ;<\/li>\n
              • Permettre l’acc\u00e8s aux capteurs pour l’entretien, la mise \u00e0 jour ou le remplacement ;<\/li>\n
              • Retournez les capteurs dans les plus brefs d\u00e9lais \u00e0 la fin du contrat, sauf accord contraire ;<\/li>\n
              • Indemniser l’entreprise pour les dommages dus \u00e0 une utilisation incorrecte, \u00e0 la n\u00e9gligence ou au non-respect des instructions.<\/li>\n<\/ul>\n

                7.3. L’entreprise garantit le fonctionnement des capteurs et remplacera ou r\u00e9parera ceux qui pr\u00e9sentent des d\u00e9fauts de fabrication non caus\u00e9s par l’utilisateur.<\/p>\n

                7.4. L’entreprise d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les dommages r\u00e9sultant d’une installation non conforme ou d’une utilisation incorrecte des capteurs.<\/p>\n

                8. Limites de responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9<\/b><\/p>\n

                8.1. Le Service consiste en un service de suivi avanc\u00e9 pour l’agriculture de pr\u00e9cision via des capteurs brevet\u00e9s analysant la s\u00e8ve en temps r\u00e9el. Les informations saisies et trait\u00e9es ne sont pas v\u00e9rifi\u00e9es par la Soci\u00e9t\u00e9, qui n’en assume pas la responsabilit\u00e9. La Soci\u00e9t\u00e9 n’a aucune fonction de contr\u00f4le et d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 \u00e0 l’\u00e9gard des Utilisateurs et des tiers pour les donn\u00e9es ou informations publi\u00e9es par les Utilisateurs. <\/p>\n

                8.2. L’utilisateur reconna\u00eet qu’aucune responsabilit\u00e9 ne peut \u00eatre attribu\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 pour :<\/p>\n

                  \n
                • L’ad\u00e9quation du service, des dispositifs ou de la plate-forme \u00e0 la r\u00e9alisation d’objectifs sp\u00e9cifiques ;<\/li>\n
                • les dommages \u00e9conomiques, commerciaux ou directs ou indirects caus\u00e9s \u00e0 l’utilisateur ou \u00e0 des tiers en rapport avec l’utilisation du service ;<\/li>\n
                • Tout dommage direct ou indirect r\u00e9sultant du pr\u00e9sent accord, y compris ceux r\u00e9sultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des proc\u00e9dures ;<\/li>\n
                • Non-utilisation du service, des appareils ou de la plate-forme ;<\/li>\n
                • Perte de r\u00e9putation commerciale, de b\u00e9n\u00e9fices ou de donn\u00e9es, directe ou indirecte ;<\/li>\n
                • Perte ou dommage r\u00e9sultant de la confiance accord\u00e9e au contenu publi\u00e9 par l’utilisateur, de la suppression ou de la corruption de donn\u00e9es, ou de l’impossibilit\u00e9 de transmettre des donn\u00e9es ;<\/li>\n
                • Dommages aux cultures, absence d’augmentation du rendement, pertes de r\u00e9coltes ou autres pendant l’utilisation des services et des capteurs, qui ne sont que des outils d’aide \u00e0 la d\u00e9cision et ne comportent aucune garantie.<\/li>\n<\/ul>\n

                  8.3. Sauf limites l\u00e9gales imp\u00e9ratives, la responsabilit\u00e9 maximale de la Soci\u00e9t\u00e9 pour les dommages prouv\u00e9s est le montant pay\u00e9 par l’Utilisateur \u00e9gal au quart de la redevance d’abonnement annuelle, \u00e0 l’exclusion de tout droit \u00e0 des dommages-int\u00e9r\u00eats suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n

                  8.4. L’Utilisateur accepte que la Soci\u00e9t\u00e9 ne donne aucune garantie expresse ou implicite que la Plateforme, l’Application ou les Services r\u00e9pondent aux besoins de l’Utilisateur ou sont exempts d’erreurs. Tous les risques li\u00e9s \u00e0 l’utilisation ou \u00e0 la performance restent \u00e0 la charge de l’utilisateur. <\/p>\n

                  8.5. La Soci\u00e9t\u00e9 peut fournir \u00e0 des tiers des informations agr\u00e9g\u00e9es et anonymis\u00e9es qui n’identifient pas l’Utilisateur. Pour plus de d\u00e9tails sur le traitement des donn\u00e9es personnelles, consultez la Politique de confidentialit\u00e9 sur le Site et l’App. <\/p>\n

                  8.6. La Soci\u00e9t\u00e9 n’est pas responsable des dommages caus\u00e9s par des tiers utilisant le Service, y compris les atteintes \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou la diffamation \u00e0 l’encontre de l’Utilisateur.<\/p>\n

                  8.7. La soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de retard, de dysfonctionnement, de suspension ou d’interruption des services caus\u00e9s par :<\/p>\n

                    \n
                  • Force majeure (par exemple, gr\u00e8ves, d\u00e9faillances des transports, guerres, pand\u00e9mies, catastrophes naturelles, pannes d’\u00e9lectricit\u00e9, d\u00e9faillances des t\u00e9l\u00e9communications, retards des fournisseurs) ;<\/li>\n
                  • Dysfonctionnement du mat\u00e9riel, des logiciels ou des connexions utilis\u00e9s par l’utilisateur ;<\/li>\n
                  • Utilisation non conforme de la plate-forme, de l’application ou des services ;<\/li>\n
                  • Conditions environnementales extr\u00eames affectant la fonctionnalit\u00e9 des capteurs.<\/li>\n<\/ul>\n

                    8.8. La Soci\u00e9t\u00e9 n’est pas responsable des retards ou de l’impossibilit\u00e9 d’ex\u00e9cuter le service en raison de facteurs \u00e9chappant \u00e0 son contr\u00f4le, y compris les cas de force majeure.<\/p>\n

                    8.9. L’utilisateur renonce \u00e0 toute demande de remboursement ou de dommages-int\u00e9r\u00eats si les probl\u00e8mes de service sont dus aux causes susmentionn\u00e9es.<\/p>\n

                    8.10. La soci\u00e9t\u00e9 et les utilisateurs sont ind\u00e9pendants ; l’utilisation du service ne cr\u00e9e pas de relations d’emploi, d’agence, de partenariat ou de m\u00e9diation.<\/p>\n

                    9. Utilisation des licences et droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/b><\/p>\n

                    9.1. La Soci\u00e9t\u00e9 accorde \u00e0 l’Utilisateur une licence limit\u00e9e et non exclusive d’utilisation du logiciel Plantvoice, \u00e0 l’exclusion de tout droit de propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

                    9.2. Le t\u00e9l\u00e9chargement et l’installation de toute application Plantvoice (web ou mobile) sont soumis \u00e0 la m\u00eame licence non exclusive.<\/p>\n

                    9.3. L’Utilisateur reconna\u00eet que toutes les marques, noms, signes distinctifs, images, photographies, textes \u00e9crits ou graphiques utilis\u00e9s sur la Plateforme, l’App ou li\u00e9s aux Services, y compris les capteurs et algorithmes analytiques brevet\u00e9s, restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la Soci\u00e9t\u00e9 et\/ou de ses ayants droit, et qu’aucun droit ne d\u00e9coule pour l’Utilisateur de l’acc\u00e8s ou de l’utilisation.<\/p>\n

                    9.4. Le contenu de la Plateforme et de l’App ne peut \u00eatre reproduit, en tout ou en partie, transf\u00e9r\u00e9 par des moyens \u00e9lectroniques ou conventionnels, modifi\u00e9 ou utilis\u00e9 \u00e0 quelque fin que ce soit sans accord \u00e9crit pr\u00e9alable.<\/p>\n

                    9.5. Les donn\u00e9es collect\u00e9es par les capteurs dans les cultures de l’utilisateur restent la propri\u00e9t\u00e9 de l’utilisateur, mais l’utilisateur accorde \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 une licence gratuite, exclusive, mondiale et perp\u00e9tuelle pour les utiliser sous forme anonyme et agr\u00e9g\u00e9e \u00e0 des fins de recherche, de d\u00e9veloppement et d’am\u00e9lioration du service.<\/p>\n

                    9.6. L’utilisateur garantit qu’il n’est pas un concurrent direct et qu’il n’acc\u00e8dera pas \u00e0 la plate-forme ou \u00e0 l’application pour la surveiller ou la concurrencer.<\/p>\n

                    9.7. L’utilisateur n’est pas autoris\u00e9 \u00e0 vendre ou \u00e0 offrir une quelconque partie du service sans autorisation \u00e9crite.<\/p>\n

                    9.8. Toute tentative de copie ou d’ing\u00e9nierie inverse d’un logiciel, d’un mat\u00e9riel ou d’un service de la Soci\u00e9t\u00e9 est strictement interdite sans autorisation \u00e9crite.<\/p>\n

                    9.9. L’utilisation du logiciel, du mat\u00e9riel ou du service implique l’enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de ne pas enfreindre la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la Soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

                    9.10. L’acc\u00e8s \u00e0 Plantvoice via VPN ou proxy est interdit sans autorisation explicite.<\/p>\n

                    9.11. Le Service peut offrir des canaux de connexion entre les utilisateurs et les op\u00e9rateurs du secteur agricole. L’entreprise n’est pas responsable des informations diffus\u00e9es par ces canaux, qui sont g\u00e9r\u00e9s par des tiers. Les utilisateurs doivent s’informer des conditions et des politiques de confidentialit\u00e9 des tiers. <\/p>\n

                    9.12. La soci\u00e9t\u00e9 n’est pas responsable des dommages ou des pertes r\u00e9sultant du contenu, des produits ou des services disponibles sur ou par l’interm\u00e9diaire de portails de tiers.<\/p>\n

                    9.13. L’Utilisateur ne peut pas entreprendre d’activit\u00e9s pour utiliser la marque Plantvoice, affaiblir les droits de marque de la Soci\u00e9t\u00e9 ou revendiquer des droits de marque.<\/p>\n

                    9.14. Le non-respect de cette r\u00e8gle entra\u00eene la r\u00e9siliation du contrat et la suspension de l’acc\u00e8s.<\/p>\n

                    10. Contenu<\/b><\/p>\n

                    10.1. Lorsque l’utilisateur soumet du contenu via la plate-forme, il accorde \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 et \u00e0 ses partenaires et repr\u00e9sentants le droit, jusqu’\u00e0 r\u00e9vocation par \u00e9crit, de l’utiliser \u00e0 des fins d’analyse, de stockage et de cr\u00e9ation de contenu en rapport avec la fourniture du service.<\/p>\n

                    10.2. L’entreprise peut ajouter, modifier ou supprimer tout contenu de ses produits et services.<\/p>\n

                    10.3. L’entreprise ne contr\u00f4le pas les sites de tiers ni leur contenu. L’acc\u00e8s \u00e0 ces sites se fait aux risques de l’utilisateur, qui doit toujours lire les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialit\u00e9 des tiers. <\/p>\n

                    10.4. Les liens vers des sites ou des ressources de tiers sont fournis \u00e0 titre d’information uniquement. L’entreprise n’a aucun contr\u00f4le et n’assume aucune responsabilit\u00e9 \u00e0 leur \u00e9gard ou \u00e0 l’\u00e9gard de toute perte d\u00e9coulant de leur utilisation. <\/p>\n

                    10.5. L’utilisateur est seul responsable de la v\u00e9racit\u00e9, de l’exactitude et de la mise \u00e0 jour du contenu qu’il publie et des cons\u00e9quences qui en d\u00e9coulent. L’Entreprise d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 ce contenu, sa confidentialit\u00e9, son utilisation, sa publication ou sa diffusion. <\/p>\n

                    10.6. En publiant le contenu de l’utilisateur, l’utilisateur d\u00e9clare et garantit ce qui suit :<\/p>\n

                      \n
                    • Disposer des permissions, licences ou autorisations n\u00e9cessaires pour t\u00e9l\u00e9charger du contenu ;<\/li>\n
                    • Ne t\u00e9l\u00e9chargera pas de mat\u00e9riel appartenant \u00e0 des tiers sans licence ou autorisation ;<\/li>\n
                    • Ne t\u00e9l\u00e9chargera pas de contenu pr\u00e9judiciable \u00e0 l’image d’un tiers, de pornographie enfantine, de contenu violent, obsc\u00e8ne, raciste, diffamatoire, immoral ou contraire \u00e0 l’ordre public ;<\/li>\n
                    • Ne t\u00e9l\u00e9chargera pas de contenu violant les pr\u00e9sentes conditions ;<\/li>\n
                    • Ne publiera pas de liens vers des sites de tiers sans rapport avec le sujet.<\/li>\n<\/ul>\n

                      10.7. L’entreprise n’approuve ni n’adopte les opinions, jugements ou recommandations de l’utilisateur et d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9, se r\u00e9servant le droit de prot\u00e9ger ses int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n

                      10.8. La Soci\u00e9t\u00e9 n’examinera pas le contenu de l’utilisateur \u00e0 l’avance, mais elle peut supprimer le contenu non conforme \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p>\n

                      10.9. L’utilisateur renonce \u00e0 toute r\u00e9clamation \u00e0 l’encontre de la soci\u00e9t\u00e9 en cas d’inexactitude, d’incompl\u00e9tude, de fausset\u00e9 ou de violation des droits li\u00e9s au contenu.<\/p>\n

                      11. Donn\u00e9es collect\u00e9es via la plateforme et l’application et protection de la vie priv\u00e9e<\/b><\/p>\n

                      11.1. Pour utiliser la Plateforme et l’App, les Utilisateurs doivent fournir des donn\u00e9es personnelles. L’Utilisateur reconna\u00eet que les donn\u00e9es personnelles seront enregistr\u00e9es et utilis\u00e9es par la Soci\u00e9t\u00e9 conform\u00e9ment au d\u00e9cret l\u00e9gislatif italien no. 196\/2003 et le R\u00e8glement UE 679\/2016, pour ex\u00e9cuter les Services demand\u00e9s et, avec le consentement, pour des activit\u00e9s suppl\u00e9mentaires comme indiqu\u00e9 dans les avis de confidentialit\u00e9 fournis lors de la cr\u00e9ation du compte ou pendant l’utilisation. <\/p>\n

                      11.2. L’Utilisateur garantit que les donn\u00e9es fournies lors de l’inscription sont correctes et peut mettre \u00e0 jour ou modifier ses donn\u00e9es personnelles \u00e0 tout moment par le biais de la Plateforme ou de l’App.<\/p>\n

                      11.3. La soci\u00e9t\u00e9 agit en tant que responsable du traitement des donn\u00e9es personnelles de l’utilisateur \u00e0 des fins d’enregistrement et d’utilisation. Vous trouverez plus de d\u00e9tails dans les informations sur la protection de la vie priv\u00e9e \u00e0 l’adresse https:\/\/plantvoice.farm\/privacy. <\/p>\n

                      12. Abonnement et paiements<\/b><\/p>\n

                      12.1. Pour acc\u00e9der aux Services, l’Utilisateur doit s’abonner \u00e0 l’une des formules de la Soci\u00e9t\u00e9, selon la liste de prix en vigueur au moment de l’abonnement. Le co\u00fbt de l’abonnement varie en fonction de la surface cultiv\u00e9e, du nombre de capteurs et des services additionnels. <\/p>\n

                      12.2. La soci\u00e9t\u00e9 propose des abonnements gratuits et payants. Les services payants peuvent \u00eatre achet\u00e9s \u00e0 l’avance par carte de cr\u00e9dit ou par virement bancaire. Pour les abonnements annuels, la carte de cr\u00e9dit sera d\u00e9bit\u00e9e automatiquement chaque ann\u00e9e \u00e0 l’avance sans autre avis. <\/p>\n

                      12.3. Le paiement de l’abonnement peut se faire par carte de cr\u00e9dit, virement bancaire ou autres m\u00e9thodes indiqu\u00e9es. En payant par carte de cr\u00e9dit, l’utilisateur autorise la facturation automatique selon la fr\u00e9quence de l’abonnement. <\/p>\n

                      12.4. La soci\u00e9t\u00e9 peut modifier les prix de l’abonnement avec un pr\u00e9avis d’au moins 30 jours. En cas d’augmentation des prix, l’utilisateur peut se r\u00e9tracter dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la notification. <\/p>\n

                      12.5. En cas de non-paiement, la soci\u00e9t\u00e9 peut suspendre les services jusqu’\u00e0 r\u00e9gularisation. Un d\u00e9faut de paiement persistant pendant plus de 60 jours entra\u00eene la r\u00e9siliation du contrat, sans pr\u00e9judice du recouvrement des sommes dues jusqu’\u00e0 la r\u00e9siliation. <\/p>\n

                      12.6. La soci\u00e9t\u00e9 \u00e9mettra une facture pour les paiements re\u00e7us, envoy\u00e9e par voie \u00e9lectronique \u00e0 l’adresse \u00e9lectronique enregistr\u00e9e de l’utilisateur.<\/p>\n

                      12.7. Les conditions de paiement sont celles convenues dans l’offre de contrat.<\/p>\n

                      12.8. La suppression de l’application sans annulation de l’abonnement ne met pas fin \u00e0 l’abonnement ou aux obligations de l’utilisateur.<\/p>\n

                      13. Mises \u00e0 jour et modifications unilat\u00e9rales<\/b><\/p>\n

                      13.1. La soci\u00e9t\u00e9 met \u00e0 jour et am\u00e9liore continuellement le service afin de fournir des fonctionnalit\u00e9s nouvelles et innovantes, refl\u00e9tant les changements technologiques et le comportement des utilisateurs.<\/p>\n

                      13.2. Il peut \u00eatre n\u00e9cessaire de mettre \u00e0 jour, de r\u00e9initialiser, d’interrompre ou de retirer des parties du service ou des fonctions (\u00ab\u00a0modifications du service\u00a0\u00bb), ce qui peut affecter les activit\u00e9s ant\u00e9rieures des utilisateurs et les \u00e9l\u00e9ments du service.<\/p>\n

                      13.3. L’utilisateur accepte que la modification du service au fil du temps est fondamentale et qu’en continuant \u00e0 utiliser le service, il accepte automatiquement les changements. Les utilisateurs restent libres de cesser d’utiliser le service. <\/p>\n

                      13.4. L’Entreprise se r\u00e9serve le droit de mettre \u00e0 jour, d’int\u00e9grer ou de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation et les documents r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s. Les utilisateurs sont invit\u00e9s \u00e0 les revoir p\u00e9riodiquement ; l’Entreprise notifiera les changements par des moyens appropri\u00e9s. <\/p>\n

                      13.5. Les modifications apport\u00e9es aux pr\u00e9sentes Conditions ou Services prennent effet d\u00e8s leur publication sur la Plateforme et l’App et sont r\u00e9put\u00e9es connues et accept\u00e9es par les Utilisateurs qui acc\u00e8dent apr\u00e8s la publication.<\/p>\n

                      13.6. Si un utilisateur n’est pas d’accord avec les modifications, il doit cesser d’utiliser la plateforme et l’application et, s’il est inscrit, supprimer son compte.<\/p>\n

                      14. S\u00e9curit\u00e9<\/b><\/p>\n

                      14.1. Bien que la Soci\u00e9t\u00e9 adopte des mesures pour prot\u00e9ger les donn\u00e9es personnelles contre la perte, la falsification, la manipulation et l’utilisation abusive, elle ne peut pas garantir que les informations affich\u00e9es sur la Plateforme ou l’App ne seront pas accessibles par des tiers non autoris\u00e9s, en raison des limitations techniques des communications \u00e9lectroniques.<\/p>\n

                      15. Dur\u00e9e, retrait, annulation, suspension, r\u00e9siliation<\/b><\/p>\n

                      15.1. Les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation restent en vigueur pendant toute la dur\u00e9e d’utilisation du service, de la plate-forme et de l’appareil. La dur\u00e9e du service pour les modules achet\u00e9s est d’un an, automatiquement renouvel\u00e9 pour une autre ann\u00e9e \u00e0 moins d’\u00eatre annul\u00e9 en envoyant un courriel \u00e0 plantvoice@legalmail.it. Avant l’expiration, la Soci\u00e9t\u00e9 informera l’Utilisateur du renouvellement. Pour \u00e9viter le renouvellement, l’utilisateur doit le notifier au moins 24 heures avant l’expiration. <\/p>\n

                      15.2. L’utilisateur autorise le pr\u00e9l\u00e8vement automatique de sa carte de cr\u00e9dit pour le renouvellement.<\/p>\n

                      15.3. L’utilisateur peut se r\u00e9tracter \u00e0 tout moment en envoyant un courriel \u00e0 plantvoice@legalmail.it. En cas de r\u00e9tractation, l’utilisateur doit renvoyer les capteurs et le mat\u00e9riel dans un d\u00e9lai de 14 jours. Les m\u00e9thodes de retour seront fournies par l’entreprise. <\/p>\n

                      15.4. L’utilisateur peut annuler l’abonnement dans les 14 jours suivant l’achat (\u00ab\u00a0p\u00e9riode d’annulation\u00a0\u00bb). En cas d’annulation dans ce d\u00e9lai, la soci\u00e9t\u00e9 remboursera le prix d’achat dans les 14 jours suivant la notification. <\/p>\n

                      15.5. En dehors de la p\u00e9riode d’annulation, aucun remboursement n’est d\u00fb pour les montants d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9s ; l’utilisateur peut acc\u00e9der aux services jusqu’\u00e0 la fin de la p\u00e9riode d’abonnement pay\u00e9e.<\/p>\n

                      15.6. L’Entreprise peut r\u00e9silier le Contrat avec un pr\u00e9avis de 30 jours par courrier \u00e9lectronique. Dans ce cas, l’utilisateur a droit \u00e0 un remboursement au prorata de la partie non utilis\u00e9e. <\/p>\n

                      15.7. La soci\u00e9t\u00e9 peut suspendre ou r\u00e9silier le service sans remboursement si elle apprend ou d\u00e9termine, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, que l’utilisateur a viol\u00e9 les pr\u00e9sentes conditions, en le notifiant par courrier \u00e9lectronique.<\/p>\n

                      15.8. La Compagnie peut r\u00e9silier le contrat imm\u00e9diatement et sans pr\u00e9avis pour les raisons suivantes :<\/p>\n

                        \n
                      • Violation d’une clause ;<\/li>\n
                      • Utilisation frauduleuse ou ill\u00e9gale de la plateforme, de l’application ou des services ;<\/li>\n
                      • Endommagement intentionnel ou par n\u00e9gligence des capteurs ou du mat\u00e9riel ;<\/li>\n
                      • Non-paiement pendant plus de 60 jours.<\/li>\n<\/ul>\n

                        15.9. En cas de r\u00e9siliation pour cause de d\u00e9faillance de l’utilisateur, ce dernier doit restituer imm\u00e9diatement les capteurs et le mat\u00e9riel et payer tous les montants dus.<\/p>\n

                        15.10. L’entreprise se r\u00e9serve le droit de demander des dommages-int\u00e9r\u00eats ou d’autres mesures l\u00e9gales en cas de violation, y compris la r\u00e9siliation.<\/p>\n

                        15.11. Aucun remboursement n’est d\u00fb en cas de r\u00e9siliation, sans pr\u00e9judice du droit de la Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 des dommages-int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n

                        15.12. La r\u00e9siliation ne dispense pas l’utilisateur de payer les montants dus.<\/p>\n

                        16. Droit applicable - Comp\u00e9tence<\/b><\/p>\n

                        16.1. Toutes les r\u00e9clamations et tous les litiges relatifs aux pr\u00e9sentes conditions d’utilisation sont r\u00e9gis par le droit italien.<\/p>\n

                        16.2. Les litiges relatifs \u00e0 l’interpr\u00e9tation, \u00e0 l’ex\u00e9cution et \u00e0 la r\u00e9siliation du pr\u00e9sent contrat rel\u00e8vent de la comp\u00e9tence exclusive du tribunal de Parme.<\/p>\n

                        17. Dispositions finales et date de mise \u00e0 jour<\/b><\/p>\n

                        17.1. Le pr\u00e9sent contrat remplace tous les accords ant\u00e9rieurs entre la Soci\u00e9t\u00e9 et l’Utilisateur concernant le Service et constitue l’int\u00e9gralit\u00e9 de l’accord.<\/p>\n

                        17.2. L’Entreprise peut modifier unilat\u00e9ralement le pr\u00e9sent contrat moyennant un pr\u00e9avis de 30 jours publi\u00e9 sur le site www.plantvoice.farm. Les modifications sont r\u00e9put\u00e9es approuv\u00e9es si l’utilisateur ne les retire pas dans les 30 jours. <\/p>\n

                        17.3. La nullit\u00e9 ou l’inefficacit\u00e9 d’une clause n’affecte pas la validit\u00e9 des autres clauses.<\/p>\n

                        17.4. Conform\u00e9ment aux articles 1341 et 1342 du Code civil, l’utilisateur d\u00e9clare avoir lu, compris et approuv\u00e9 express\u00e9ment les clauses : 5. Limites du service ; 6. obligations de l’utilisateur ; 8. limites de responsabilit\u00e9 de l’entreprise ; 9. utilisation de la licence et droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ; 10. contenu ; 12. abonnement et paiements ; 13. mises \u00e0 jour et modifications ; 15. dur\u00e9e, retrait, annulation, suspension, r\u00e9siliation ; 16. Dur\u00e9e, retrait, annulation, suspension, r\u00e9siliation ; 16. Droit applicable et juridiction. <\/p>\n

                        17.5. Ce document a \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 jour le 10 juin 2025.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Conditions d'utilisationConditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation de Plantvoice 1. Qui nous sommes et l’objectif de Plantvoice \u00ab\u00a0Plantvoice\u00a0\u00bb est une plateforme, fonctionnant comme un logiciel en tant que service (la \u00ab\u00a0Plateforme\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0Plantvoice\u00a0\u00bb), d\u00e9tenue et g\u00e9r\u00e9e par Plantvoice SRL SB, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Bolzano (BZ), Via Alessandro Volta 13\/A, ZIP 39100, c\/o NOI SPA...","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"content-type":"","footnotes":""},"class_list":["post-1943","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/plantvoice.farm\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1943","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/plantvoice.farm\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/plantvoice.farm\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/plantvoice.farm\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/plantvoice.farm\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1943"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/plantvoice.farm\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1943\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1952,"href":"https:\/\/plantvoice.farm\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1943\/revisions\/1952"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/plantvoice.farm\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1943"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}